Taxe d’habitation
La sodomie XXL de la semaine nous est offerte par la taxe d’habitation.
Imaginez par exemple que vous ayez passé la plus grande partie d’une année au chômage (bouhhh c’est mal), vous devriez, sans grande surprise, découvrir qu’en vertu d’un revenu fiscal de référence (égal, à peu de choses prêts, au revenu net imposable) suffisamment petit, vous serez exonérés de tout ou partie de l’impôt sur le revenu.
Et puis quelques mois plus tard, voilà que l’avis d’imposition pour la taxe d’habitation débarque. La logique voudrait qu’étant exonéré de l’impôt sur le revenu, on a également pas mal de réductions sur d’autres impôts… Vous ouvrez donc la fameuse enveloppe, et quoi ?! Cette fois-ci vous n’avez aucune exonération ou autre plafonnement ? Vous essayez de décrypter le mode d’emploi, et vous voyez dans un tableau que votre RFR devrait vous donnez droit à un plafonnement. Et bien non, ce n’est pas si simple. Parce qu’en fait pour cette taxe, ce n’est pas le “vrai” revenu fiscal de référence qui est pris en compte, non, pour ça ils font une règle de trois entre cette somme, le nombre d’heures travaillées et le nombre d’heures “travaillables”, créant ainsi une nouvelle base de référence bien supérieure au RFR originel.